Déposée par voie électronique le 24 juin 2018 par madame Stéphanie Charvat et monsieur Chouki Aktouf
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON CHOVAT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-28 du 13 juillet 2018.
Les déposants sont madame Stéphanie Charvat domicilié(e) Les Hauts Clos - 26110 - nyons - France et monsieur Chouki Aktouf domicilié(e) Les Hauts Clos - 26110 - Nyons - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie Charvat domicilié(e) Les Hauts Clos - 26110 - Nyons - France.
La marque MAISON CHOVAT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CHOVAT PARIS arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.
Stéphanie Charvat a également déposé les autres marques suivantes : KAITEN PARIS ,
Madame Stéphanie Charvat - Les Hauts Clos - 26110 - nyons - France
Monsieur Chouki Aktouf - Les Hauts Clos - 26110 - Nyons - France
Madame Stéphanie Charvat - Les Hauts Clos - 26110 - Nyons - France
Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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